Présentation de la marque VILLAGE DU CHEVAL DE TRAIT
Déposée le 21 novembre 2000 par l'association loi 1901 TRAITS DE GÉNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLAGE DU CHEVAL DE TRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 TRAITS DE GÉNIE domicilié(e) Association Régie par la loi du 1er juillet 1901, 80096 Amiens Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 618 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION TRAITS DE GÉNIE - France.
La marque VILLAGE DU CHEVAL DE TRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION TRAITS DE GÉNIE - Association Régie par la loi du 1er juillet 1901, 80096 Amiens Cedex 3 - France - SIREN 419618038
ASSOCIATION TRAITS DE GÉNIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtement, chaussures, chapellerie Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Production de spectacles, films. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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